Conditions générales de vente en ligne

 
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre « Rituel Céramique » et l’utilisateur, de la commande aux biens, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’utilisateur des présentes conditions de vente. « Rituel Céramique » se réserve la possibilité de modifier à tout moment ses conditions de ventes.

 

ARTICLE 1 – PREAMBULE

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, la société « Rituel Céramique », domiciliée 320 route des beules, St Sylvestre et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet 
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente en ligne, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le Site.
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d’acquérir des services via le site Internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.
L’utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
 

ARTICLE 2 – CARACTERISTIQUES DES BIENS VENDUS

Toutes les pièces fabriquées de façon artisanale, elles sont donc uniques, elles ne correspondent donc pas exactement au modèle en photo.
 

ARTICLE 3 – COMMANDE ET ACCEPTATION D’UNE COMMANDE

L’utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’utilisateur s’est clairement identifié.
La commande est considérée ferme à compter de la réception par l’utilisateur du courrier électronique confirmant l’enregistrement définitif de ladite commande. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l’utilisateur des présentes conditions générales de vente. Pour l’établissement des preuves utiles, « Rituel Céramique » conservera les coordonnées intégrales de l’utilisateur.
 

ARTICLE 4 – PRIX

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC).
 

ARTICLE 5 – PAIEMENT ET SECURITE DES TRANSACTIONS

Suivant les biens concernés, l’utilisateur peut régler ses achats en ligne à la commande via Credit Card Stripe. « Rituel Céramique » n’accepte pas les autres moyens de paiements en ligne.
Le prix est payable en euros et exigible à la commande.
 

ARTICLE 6 – LIVRAISON

Une fois enregistrée, la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par l’utilisateur.
« Rituel Céramique » s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les délais moyens observés sont de 3 à 5 jours pour une livraison à domicile. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être résilié et l’utilisateur remboursé.
Pour l’acheminement de ses livraisons « Rituel Céramique » ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande. Les risques sont à la charge de l’utilisateur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’expédition. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Fait à Annecy le 11 juin 2020